Arrêtés

SEPTEMBRE 2025

• Arrêté 2025-341 -Autorisation barrage de rue - cross collège - vendredi 17 octobre 2025
• Arrêté 2025-340 - Autorisation barrage de rue et échafaudage- rue Saint-Jacques 
• Arrêté 2025-339 - Autorisation barrage de rue - Rue des Ourbes - Du 20 au 21 septembre 2025
• Arrêté 2025-338 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -CYPRES - rue des marguerites  17/09 au 17/10
• Arrêté 2025-337 - Prorogation arrêté 2025/294 -- Rue de la Vauyon
• Arrêté 2025-336 - Autorisation Stationnement- Inauguration rue du Nord
• Arrêté 2025-335 - Autorisation Stationnement- Place Robert Picq
• Arrêté 2025-334 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -CEE/SIEEEN - LCSL
• Arrêté 2025-333 - Autorisation utilisation salle haute - Journées du patrimoine 2025
• Arrêté 2025-332 - Autorisation d'un bénévole pour l'accompagnement d'enfants aux abords des écoles
• Arrêté 2025-331 - Autorisation barrage de rue- rue Camille Barrère
• Arrêté 2025-330 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Entreprise William - mise en sécurité cheminée
• Arrêté 2025-329 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -SAMTIS - D179A - Rue des Saint Flix  15/09
• Arrêté 2025-328 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public  -SAMTIS - D179A - Avenue du Maréchal  29/09
• Arrêté 2025-327 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -SAMTIS - rue des Réservoirs 29/09
• Arrêté 2025-326 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -SAMTIS - rue de la Mitaine 15/09
• Arrêté 2025-325 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Guinot TP -Passage des Réfractaires
• Arrêté 2025-324 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -TP Amognes -Rue du Minerai
• Arrêté 2025-323 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -TP Amognes -Rue des Bertranges
• Arrêté 2025-322 -Modification sens circulation - rue du Puits Neuf 
• Arrêté 2025-321 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Merlot TP -Rue Saint Jacques
• Arrêté 2025-320 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Merlot TP -Rue Camille Barrère / Rue de la République 
• Arrêté 2025-319 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Resonance Toulouse -Rue Camille Barrère
• Arrêté 2025-318 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public -Resonance Toulouse -rue de la  Verrerie
• Arrêté 2025-317 -Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - veolia -rue st. Jacques
• Arrêté 2025-316 -Autorisation d'occupation temporaire du DP -CTI environnement-quai Clemenceau 
• Arrêté 2025-315 -Autorisation débit de boisson - Amicale philatélique - 21/09/25
• Arrêté 2025-314 - Autorisation barrage de rue - rue des Pâquerettes - BBF Réseaux
• Arrêté 2025-313 - Autorisation stationnement André Charmillon - Le 02/10/2025 

•  

  AOUT 2025

• Arrêté 2025-312 - Mise en place d'un périmètre de sécurité au droit de l'immeuble 58 rue des Hostelleries à compter du 29/08/2025
• Arrêté 2025-311 - Autorisation barrage de rue de la Verrerie - Le 03/10/2025 - De 08H00 à 12H00
• Arrêté 2025-310 - Autorisation débit de boisson - Cité du Mot concert 29 aout 2025
• Arrêté 2025-309 - Autorisation barrage de rue - rue du Petit Rivage - Le 06/10/2025 - Après-midi
• Arrêté 2025-308 - Autorisation échafaudage - 7 Quai Georges Clemenceau - du 10/09/2025 au 10/10/2025
• Arrêté 2025-307 - ADS 2- Taxi CAROLA - Changement véhicule - Abroge arrêté 2025/060
• Arrêté 2025-306 - Autorisation stationnement - Pourtour de la Halle
• Arrêté 2025-305 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0012 -JOLIE MOME
• Arrêté 2025-304 - Mise en place d'un périmètre de sécurité suite aux dommages causés par l'orage du 13/08/25 sur les immeubles N° 33 - 35 - 37 Grande Rue François Mitterrand
• Arrêté 2025-303 - Nomination d'un régisseur de recettes titulaire et de mandataires - Régie Location des bâtiments communaux
• Arrêté 2025-302 - Nomination d'un régisseur de recettes titulaire et de mandataires - Régie Piscines municipales
• Arrêté 2025-301 - Fermeture au public de la Promenade des Anglais et du chemin de halage quai Foch suite au violent orage du 13/08/25
• Arrêté 2025-300 - Fermeture au public du parc Adam et du site des remparts suite au violent orage du 13/08/25
• Arrêté 2025-299 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - ALQUENRY - Fibre Optique
• Arrêté 2025-298 - Abaissement de bordures 2 rue du Val de Loire 
• Arrêté 2025-297 - Autorisation stationnement - 85 rue Camille Barrère
• Arrêté 2025-296 - Autorisation stationnement - 56 rue des Hôtelleries
• Arrêté 2025-295 - Autorisation stationnement - 30 rue des Hôtelleries
• Arrêté 2025-294 - Autorisation prorogation arrêté N°2025/237 - Autorisation stationnement 19 rue de La Vauyon
• Arrêté 2025-293 - Autorisation d'occupation temporaire du DP -CTI environnement rue de Gérigny  -du 13/08 au 15/08
• Arrêté 2025-292 - Autorisation d'occupation temporaire du DP -CTI environnement-quai Clemenceau  -du 12/08 au 15/08
• Arrêté 2025-291 - Autorisation brocante Lion's Club - Quai Léopold Sédar Senghor
• Arrêté 2025-290 - Autorisation barrage de rue - rue Camille Barrère - KIBOIKOI
• Arrêté 2025-289 - Autorisation barrage de rue - Grande Rue - Cocktail de Clémentine Le 17/08/2025
• Arrêté 2025-288 - Autorisation Blues en Loire
• Arrêté 2025-287 - Autorisation stationnement - place du Général de Gaulle
• Arrêté 2025-286 - Interdiction de stationner - Place Sainte Croix - Du 06/08/2025 au 31/12/2025
• Arrêté 2025-285 - Autorisation barrage de rue - Concert KiboiKoi le 09/08/2025
• Arrêté 2025-284 - Ouverture enquête publique relative au projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine du Site Patrimonial Remarquable 
• Arrêté 2025-283 - Autorisation utilisation salles du Prieuré - Voilà l'été dans la cité
• Arrêté 2025-282 - Festival Blues en Loire 2025 - Autorisation utilisation cellier
• Arrêté 2025-281 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0011 - LA CAVE VOUTEE
• Arrêté 2025-280 - Autorisation barrage de rue - rue du Petit Rivage - Le 06/08/2025 - Matin
• Arrêté 2025-278 - Autorisation d'occupation temporaire du DP -RESONANCE-Rue Edmond Bouy  -du 25/08 au 10/9
• Arrêté 2025-277 - Autorisation d'occupation temporaire du DP -RESONANCE-rue Sainte Anne  -du 25/08 au 10/9
• Arrêté 2025-276 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP-rue de la République  -du 8/09 au 8/10
• Arrêté 2025-275 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP-passage Perinnet Gressard  -du 28/08 au 15/09
• Arrêté 2025-274 - Autorisation barrage de rue - grande rue François Mitterrand 
• Arrêté 2025-273 - Autorisation barrage de rue - 12 rue du Petit Rivage
• Arrêté 2025-272 - Autorisation débit de boisson temporaire -Brocante Lion's Club 7 septembre 
• Arrêté 2025-271 - Autorisation débit de boisson temporaire - Loto Association Chats Libres du CHPL - 31 août 
• Arrêté 2025-270 - Autorisation barrage de rue - 15 rue des bancs vieux

JUILLET 2025

• Arrêté 2025-269 - Autorisation de stationnement- 34 bis rue des hôtelleries 
• Arrêté 2025-268 - Prolongation l’arrêté municipal n° 2025/224  -Rue du Champ baratté -au 1/08
• Arrêté 2025-267 - Autorisation barrage de rue - Kiboikoi- 30 août 2025
• Arrêté 2025-266 - Arrêté portant règlement de la gestion des mégots dans le cadre des activités produisant un hotspot dans les espaces publics
• Arrêté 2025-265 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0010 - ENTRE THE ET TOI
• Arrêté 2025-264 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP -Rue du Nord -28/07 au 1/08
• Arrêté 2025-263 - Autorisation Tip's fermeture tardive août 2025 
• Arrêté 2025-262 - Annule et remplace l'arrêté-N° 2025-259-Autorisation d'occupation temporaire du DP - TP DES AMOGNES -Rue Rue des Castines-28/07 au 28/08
• Arrêté 2025-261 - Annule et remplace l'arrêté-N° 2025-258-Autorisation d'occupation temporaire du DP - TP DES AMOGNES -Rue des Champs Pâteux-28/07 au 28/08
• Arrêté 2025-260 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -RD179A - Rue des Écoles
• Arrêté 2025-259 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - TP DES AMOGNES -Rue Rue des Castines-25/08 au 25/09
• Arrêté 2025-258 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - TP DES AMOGNES -Rue des Champs Pâteux-25/08 au 25/09
• Arrêté 2025-257 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - DOBOMAT -rue dite de la Place, rue de Gérigny, rue Francis Bar et rue du Château Gaillard-28/07 au 12/08
• Arrêté 2025-256 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -N151-quai M. Foch -4/08 au 9/08
• Arrêté 2025-255 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Braderie Saint-Jacques
• Arrêté 2025-254 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - place Sainte Croix - Natural Miss Clic
• Arrêté 2025-253 - Autorisation débit de boisson temporaire - Com Chez Nous 
• Arrêté 2025-252 - Autorisation barrage de rue - rue Camille Barrère - KIBOIKOI
• Arrêté 2025-251 - Autorisation barrage de rue - rue Camille Barrère - Com Chez Nous
• Arrêté 2025-250 - Autorisation barrage de rue - rue du Pont - Concert L'Antre Pot's
• Arrêté 2025-249 - Autorisation stationnement - 56 rue des Hôtelleries
• Arrêté 2025-248 - Autorisation barrage de rue - rue des Bancs Vieux
• Arrêté 2025-247 - Autorisation d'occupation du DP - WSP - rue de Gerigny
• Arrêté 2025-246 - Autorisation d'occupation du DP -WSP - rue des Pendus
• Arrêté 2025-245 - Autorisation stationnement - 27 rue Sainte Anne
• Arrêté 2025-244 - Autorisation d'occupation du DP - WSP - Avenue Simone Veil
• Arrêté 2025-243 - Autorisation d'occupation du DP- WSP - rue de la Mitaine
• Arrêté 2025-242 - Autorisation Débit de boisson temporaire - buvette basket Fêtes de Loire 
• Arrêté 2025-241 - Autorisation Débit de boissson temporaire Comice Fêtes de Loire
• Arrêté 2025-240 - Autorisation stationnement - 31 rue de Paris
• Arrêté 2025-239 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - rue de la Résistance - VÉOLIA EAU
• Arrêté 2025-238 - Autorisation barrage de rue - rue des Paquerettes - BBF Réseaux
• Arrêté 2025-237 - Autorisation stationnement - 19 rue de la Vauyon
• Arrêté 2025-236 - Autorisation barrage de rue - rue Camille Barrère - Le 05/07/2025
• Arrêté 2025-235 - Autorisation stationnement - 5 rue de la verrerie
• Arrêté 2025-234 - Autorisation stationnement - 54 rue Camille Barrère

JUIN 2025

• Arrêté 2025-233 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0008 - CHEZ LORRAINE
• Arrêté 2025-232 - Fermeture exceptionnelle écoles municipales - 1er  juillet 2025
• Arrêté 2025-231 - Autorisation débit de boisson temporaire - Echangeur 29 -brocante  03 août 
• Arrêté 2025-230 - Autorisation Débit de boisson temporaire - Festival des Idées 2025
• Arrêté 2025-229 - Utilisation des salles du prieuré - Festival des Idées 2025
• Arrêté 2025-228 - Nomination d'un régisseur de recettes titulaire et de mandataires - Régie Foires et marchés
• Arrêté 2025-227 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - RESONANCE  - Quai Foch
• Arrêté 2025-226 -Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP - Rue des Fossés
• Arrêté 2025-225 -Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP - Place St. Croix
• Arrêté 2025-224 -Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP - rue Champs Baratté
• Arrêté 2025-223 -Autorisation d'occupation temporaire du DP - MERLOT TP - rue du Puits Charles
• Arrêté 2025-222 -Autorisation de fermeture de circulation - Merlot TP - impasse Champs Pâteux
• Arrêté 2025-221 - Autorisation débit de boison temporaire - buvette La Caravelle 26/06
• Arrêté 2025-220 - Occupation du Domaine Public Fluvial - Canoë - Saison 2025
• Arrêté 2025-219 - Autorisation utilisation salle capitulaire - Festival du Mat
• Arrêté 2025-218 - Annule et remplace arrêté N°2025/159 - Autorisation occupation domaine public - Fête du Vélo le 05/07/2025
• Arrêté 2025-217 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - 1001 Feuilles
• Arrêté 2025-216 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF - rue ST. Jacques-18/06/25
• Arrêté 2025-215 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - Mario et Longo - rue ST. Jacques-17/06 au 28/06
• Arrêté 2025-214 - Autorisation occupation du domaine public- Spectacle pyrotechnique 13 juillet 2025
• Arrêté 2025-213 - Autorisation occupation du domaine public- Fête de la Musique
• Arrêté 2025-212 - Autorisation débit de boisson temporaire - kermesse parents d'élèves 29 juin
• Arrêté 2025-211 - Autorisation débit de boisson temporaire - buvette marché 19/07 et 16/08 (USC Natation) 
• Arrêté 2025-210 - Autorisation débit de boisson temporaire - buvette marché 12,07 (Comité des Fêtes) 
• Arrêté 2025-209 - Autorisation débit de boisson temporaire - buvette marché 28/06, 26/07, 09/08, 23/08 (Artizèbres)
• Arrêté 2025-208 - Autorisation débit de boisson temporaire - buvette marché 21 juin et 2 août (USC triathlon)
• Arrêté 2025-207 - Autorisation débit de boisson temporaire - Benoît Cartier - Snack piscine 
• Arrêté 2025-206 - SARL CATEL - echafaudage pourtour de la Halle - du 16 au 18 juin2025
• Arrêté 2025-205 - Autorisation débit de boisson temporaire - Benoît Cartier - braderie St-Jacques
• Arrêté 2025-204 -Autorisation stationnement sur plusieurs place dans la ville - Tournage d'un court métrage "Alfa Roméo" Du 18 au 19/06/2025
• Arrêté 2025-203 - Prorogation arrêté N°2025/194 - Autorisation stationnement 10 place des Pêcheurs
• Arrêté 2025-202 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -N151-rue du pont Foch -16/06 au 18/06
• Arrêté 2025-201 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -N151-quai M. Foch -16/06 au 18/06
• Arrêté 2025-200 - Autorisation barrage de rue - rue Saint Jacques (entre la rue de la montée saint Jacques et la rue du Puits Neuf) le matin le 20/06/2025 - ENEDIS
• Arrêté 2025-199 - Autorisation occupation domaine public - 23 Gde rue - du 10 au 12 juin 2025
• Arrêté 2025-198 - Nomination d'un régisseur de recettes titulaire et de mandataires - Régie Location des bâtiments communaux
• Arrêté 2025-197 - Nomination d'un régisseur de recettes titulaire et de mandataires - Régie Piscines municipales
• Arrêté 2025-196 - Nacelle pont
• Arrêté 2025-195 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0007 - LE CAFE DE PARIS
• Arrêté 2025-194 - Autorisation stationnement - 10 place des Pêcheurs
• Arrêté 2025-193 - Autorisation barrage de rue - Grande rue François Mitterrand-- Cocktail de Clémentine
• Arrêté 2025-192 - Autorisation occupation DP -N151 quai Foch
• Arrêté 2025-191 - Autorisation occupation DP - D249 rue de Gérigny

Mai 2025

• Arrêté 2025-189 - Autorisation stationnement - 11 rue Antoine Amiot - Le 26/06/2025
• Arrêté 2025-188 - Autorisation occupation domaine public - 9bis rue des hôtelleries - 31-05-2025
• Arrêté 2025-187 - Autorisation barrage de rue - rue des Ourbes - Le 31/05/2025
• Arrêté 2025-186 - Arrêté permanent-- Interdiction plus de 3,5t-- rue de la mouchetterie
• Arrêté 2025-185 - Autorisation barrage de rue - Rue des Fossés (portion comprise entre rue des École et rue de Verdun) le 06/06/2025
• Arrêté 2025-184 - Arrêté débit de boisson temporaire - Tournoi de Judo 1er juin 
• Arrêté 2025-183 - Festival aux quatre coins du mot - 28 mai au 1er juin 2025
• Arrêté 2025-182 - Autorisation échafaudage - 02 au 11-06-2025 - Gonzales Bâtiment
• Arrêté 2025-181 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - MNB -3 rue des Ecoles -26/05 au 6/06
• Arrêté 2025-180 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - MNB -4 Grande rue François Mitterrand -26/05 au 6/06
• Arrêté 2025-179 - Arrêté débit de boisson temporaire - Le Chat Musique Blues en Loire 15-16/08
• Arrêté 2025-178 - Arrêté débit de boisson temporaire - Brocante ASPC Rugby 06/07
• Arrêté 2025-177 - Arrêté débit de boisson temporaire - Gala Danse et Forme 21/06
• Arrêté 2025-176 - Arrêté débit de boisson temporaire - Concert Lions Club 22/06
• Arrêté 2025-175 - Arrêté débit de boisson temporaire - Tournoi de l'Avenir USC Football 07/06
• Arrêté 2025-174 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - La Liger
• Arrêté 2025-173 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Chez Lorraine
• Arrêté 2025-172 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Cocktail Clémentine
• Arrêté 2025-171 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - BIS
• Arrêté 2025-170 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Le Café suspendu
• Arrêté 2025-169 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - La Poule Noire
• Arrêté 2025-168 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Le Café de Paris
• Arrêté 2025-167 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Le Saint -Pa Pizza
• Arrêté 2025-166 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - L'antre pot's
• Arrêté 2025-165 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - Kiboikoi
• Arrêté 2025-164 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - La Pomme D'Or
• Arrêté 2025-163 - Arrêté occupation du Domaine Public - Droit Terrasse - 4,21
• Arrêté 2025-162 - Autorisation utilisation salles capitulaires et salles 18ème - Festival AQCM
• Arrêté 2025-161 - Autorisation échafaudage et stationnement - 8 rue de la République
• Arrêté 2025-160 - Autorisation stationnement - 20 quai Léopold Sédar Senghor
• Arrêté 2025-159 - Autorisation occupation domaine public - fête du vélo- 07 juin 2025 - La Pépinière
• Arrêté 2025-158 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - AMBITION -13 Chemin des Vallées -20/04 au 27/05
• Arrêté 2025-156 -  Annule et remplace arrêté N°2025/140
• Arrêté 2025-155 - Règlement intérieur du cimetière communal : Modifications - Annule et remplace l'arrêté 2024/049
• Arrêté 2025-154 - Autorisation barrage de rue - rue de l'Hôtel de Ville
• Arrêté 2025-153 - Autorisation échafaudage - 30 rue des Hôtelleries
• Arrêté 2025-152 - Autorisation échafaudage et stationnement - 7 rue de la Verrerie
• Arrêté 2025-151 - Autorisation barrage de rue - rue du Pavillon - le 23/05
• Arrêté 2025-150 - Autorisation stationnement - 10 rue Armand Morizet
• Arrêté 2025-149 - Autorisation dérogation travaux - SNCF Réseau
• Arrêté 2025-148 - Autorisation occupation du domaine public - fontaine face mairie 
• Arrêté 2025-147 - Autorisation débit de boisson temporaire - Fête des Semis - 14/06
• Arrêté 2025-146 - Autorisation débit de boisson temporaire - Eva Kaddour Festival AQCDM
• Arrêté 2025-145 - Autorisation débit de boisson temporaire - Chorale Cœur de Loire - 17/05
• Arrêté 2025-144 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -rue de Paris -5/04 au 14/05
• Arrêté 2025-143 - 
• Arrêté 2025-142 - Annule et remplace arrêté N°2025/096 - Autorisation stationnement - Pourtour de la Halle - Les 17 et 18 mai et 12 au 14 septembre - MALENA TANGO
• Arrêté 2025-141 - Autorisation stationnement - 26 rue Sainte Jacques - Le 10/05/2025
• Arrêté 2025-140 - Autorisation stationnement - Parking Marie Curie - Le 28/05/2025
• Arrêté 2025-139 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Amicale des Bouquiniste - Jardin des Bénédictins - Le 31/05 et 01/06
• Arrêté 2025-138 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Amicale des Bouquiniste - places de Pêcheurs - chaque 3ème dimanche d'Avril à Septembre
• Arrêté 2025-137 - Autorisation utilisation salles : Cellier, Salle haute - Festival Aux quatre coins du mot
• Arrêté 2025-136 - Autorisation débit de Boisson temporaire Mme Breuzard
• Arrêté 2025-135 - Autorisation échafaudage - 91 rue Camille Barrère
• Arrêté 2025-134 - Autorisation interdiction de stationnement - Place Robert Picq  - le 11/05
• Arrêté 2025-133 - Autorisation Fete des plantes - Quai Leopold sedar senghor  - le 11/05
• Arrêté 2025-132 - Autorisation stationnement - 31 grande rue - le 06/05
• Arrêté 2025-131 - Autorisation barrage de rue - rue de la Vauyon - le 22/06
• Arrêté 2025-130 - Autorisation stationnement - 25-27 Grande rue - le 06/05
• Arrêté 2025-129 - Autorisation stationnement - 34 rue des Hôtelleries - du 30/04 au 01/05
• Arrêté 2025-128 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - VEOLIA -rue du Filet -28/04 au 2/05
• Arrêté 2025-127 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0004 - SUPER U
• Arrêté 2025-126 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0006 -LA LIGER
• Arrêté 2025-125 - Autorisation débit de boisson temporaire - Lions Club - Fête des plantes 11/05
• Arrêté 2025-124 - Autorisation débit de boisson temporaire - Comité des Fêtes - thé dansant  01/05
• Arrêté 2025-123 - Autorisation stationnement - 29 rue des Hôtelleries - le 25/04/2025
• Arrêté 2025-122 - Autorisation stationnement - 23 rue de la Vauyon - le 19/05/2025
• Arrêté 2025-121 - Autorisation échafaudage - 5/7 rue de la Verrerie - du 22/04 au 06/05
• Arrêté 2025-120 - Autorisation d'occupation temporaire du DP - BBF -rue du Clos et rue de Paris-22/04 au 14/05

Avril 2025

• Arrêté 2025/119 - Autorisation de stockage de matériaux sur le domaine public - 9 rue des Réservoirs - du 16/04 au 30/06/25
• Arrêté 2025/118 - Prolongation autorisation stationnement - Parking passage Perrinet Gressard 
• Arrêté 2025/117 - Autorisation de vider un local municipal - 27 rue Sainte-Anne - 28/04/25
• Arrêté 2025/116 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue du Puits Neuf et Impasse des Barronies - du 14/04 au 04/07/25 
• Arrêté 2025/115 - Dérogation de tonnage autorisation de stationnement - 4 avenue du Champ du Seigneur - 14-15/04/25 
• Arrêté 2025/114 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue de Bourgogne - du 11 au 30/04/25 
• Arrêté 2025/113 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue des Boutes Roues - du 14/04 au 14/05/25
• ​​​​​​​Arrêté 2025/112 - Autorisation occupation du domaine public - 8 Place des pêcheurs
• Arrêté 2025/111 - Ouverture d'un établissement recevant du public - PSYCHOMOTRICITE DILOY
• Arrêté 2025/110 - Autorisation échafaudage - 8 pourtour de la Halle
• Arrêté 2025/109 - Prorogation arrêté n°2025/093  jusqu'au 30 avril - Echafaudage 18 rue du Petit Rivage
• Arrêté 2025/108 - Autorisation occupation temporaire du domaine public - Rue du nord - 04/04/2025
• Arrêté 2025/107 - Limitation accès terrain de foot - 05-06/04/2025
• Arrêté 2025/106 - Autorisation débit de boisson temporaire - Tip's
• Arrêté 2025/105 - Autorisation de stationnement - Grande Rue - le 07 et 09/04/25 
•  Arrêté 2025/104 - Prolongation arrêté 097 
• Arrêté 2025/103 - Autorisation de stationnement Quai Clémenceau - le 05/04/25 
• Arrêté 2025/102 - Autorisation débit de boisson temporaire - Moto cross - le 21/04/25
• Arrêté 2025/101 - Autorisation débit de boisson temporaire - Rifles - le 19-20/04/25 
• Arrêté 2025/100 - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue des Saint Flix - du 31/03 au 05/04/25

Mars 2025

• Arrêté 2025/098 - Autorisation de stationnement-- 18 rue de la Vauyon- 30/03/2025
• Arrêté 2025/097 - Autorisation de circulation -DA -BBF - rue de Paris - 31/03/25 au 1/04/2025
• Arrêté 2025/096 - Autorisation de stationnement-- Pourtour de la Halle-- du 17 au 18 mai et du 12 au 14 septembre 2025
• Arrêté 2025/095 - Ouverture d'un établissement recevant du public - CADA - Centre d'Accueil de Demandeurs d'Asile
• Arrêté 2025/094 - Autorisation destruction corbeaux-- Monsieur Radoux
• Arrêté 2025/093 - Autorisation échafaudage - 18 rue du Petit Rivage - Du 30/03 au 07/04/2025
• Arrêté 2025/092 -Autorisation de stationnement -DPV - MERLO TP -rue du nord-24/03/25 au 28/07/25
• Arrêté 2025/091 -Autorisation de circulation -DA - MERLOT TP -rue du nord-24/03/25 au 28/07/25
• Arrêté 2025/090 - Interdiction terrain de football
• Arrêté 2025/089 - Autorisation stationnement provisoire CHS Pierre Lôo - Avenue de la Promenade des Anglais
• Arrêté 2025/088 - Autorisation échafaudage - 1 rue Saint Jacques - Du 31/03 au 30/04
• Arrêté 2025/087 - Autorisation stationnement - 7 rue de Bourgogne - Le 24/03/2025
• Arrêté 2025/086 - Autorisation stationnement - 6 rue des Basses Cours - Le 24/03/2025
• Arrêté 2025/085 - Autorisation d'emprunter Camille Barrère en sens inverse les samedi matin - Palais de la Viande (exploitant marché)
• Arrêté 2025/084 - Avis de travaux urgents -Enidis - avenue gambetta -20/03/25 
• Arrêté 2025/083 - Ouverture d'un établissement recevant du public - AUX PETITS SOINS
• Arrêté 2025/082 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N00010 - COTE PARTICULIER
• Arrêté 2025/081 - Autorisation défilé Carnaval-- 28 mars 2025
• Arrêté 2025/080 - Autorisation échafaudage - 14 quai Sédar Senghor - du 17/03 au 14/04
• Arrêté 2025/079 - Ouverture d'un établissement recevant du public LES HALLES DE LOIRE
• Arrêté 2025/078 - Autorisation débit de boisson temporaire - gala danse EMDTLB - Tous en rythme - Le 28/06/2025
• Arrêté 2025/077 - Autorisation débit de boisson temporaire - concert chorale EMDTLB - Tous en rythme - Le 29/03/2025
• Arrêté 2025/076 - Autorisation stationnement - déménagement - 67 rue Camille Barrère - Le 24/03/2025
• Arrêté 2025/075 - Autorisation stationnement - déménagement - 53 bis Grande Rue - Le 13/03/2025 (matin)
• Arrêté 2025/074 - Autorisation stationnement -BBF - rue du Nord -10/03/25 au 16/04/2025
• Arrêté 2025/073 - Autorisation stationnement -MARIO LONGO -RD249-rue de Gérigny république-17/03/25 au 2/05/25
• Arrêté 2025/072 - Autorisation pose d'enseigne - AP 058 059 25 N0003 - LE SAINT-PA
• Arrêté 2025/071 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Quai d'Aval - Communauté de Communes et Association Départementale des Chasseurs de Gibier d' Eau de la Nièvre - Loire Propre
• Arrêté 2025/070 - Autorisation de stationnement - Cour du Prieuré - Cité du Mot - 12 au 14 mars 2025
• Arrêté 2025/069 - Utilisation Cellier des Moines - Cité du Mot - 19 mars 2025
• Arrêté 2025/068 - Autorisation échafaudage - 6 rue Sainte Anne
• Arrêté 2025/067 - Autorisation stationnement - 57 Grande rue

Février 2025

• Arrêté 2025/066 -  Autorisation stationnement SARP-rue du nord  -03/03/25 
• Arrêté 2025/065 - Autorisation stationnement BBF -rue de Gérigny D249 -03/03/25 au 3/05/25
• Arrêté 2025/064 - Autorisation stationnement n°6 - Taxi PEYCHAUD Les Bertranges - Annule et remplace Arrêté 2024/405
• Arrêté 2025/063 - Autorisation stationnement n°5 - Taxi REGIS - Annule et remplace Arrêté 2023/395
• Arrêté 2025/062 - Autorisation stationnement n°4 - Ambulances Charitoises- Annule et remplace Arrêté 2023/393
• Arrêté 2025/061 - Autorisation stationnement n°3 - Ambulances Charitoises- Annule et remplace Arrêté 2023/392
• Arrêté 2025/060 - Autorisation stationnement n°2 - Taxi CAROLA - Annule et remplace Arrêté 2024/332
• Arrêté 2025/059 - Autorisation stationnement n°1 - Ambulances Charitoises- Annule et remplace Arrêté 2024/353
• Arrêté 2025/058 - Autorisation stationnement TP AMOGNES -rue de la resistance -03/03/25 au 3/04/25
• Arrêté 2025/057 - Autorisation stationnement TP AMOGNES -av du champs du seigneur -03/03/25 au 3/04/25
• Arrêté 2025/056 - Autorisation stationnement -MARIO LONGO -rue de la république-03/03/25 au 28/04/25
• Arrêté 2025/055 - Autorisation débit de boissons - Le Tips - autorisation fermeture 4h - Soirée années 90
• Arrêté 2025/054 - Autorisation stationnement - BBF -passage perrinet gresard ais-17/02/25 au 7/04/25
• Arrêté 2025/053 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue des puits des ais-17/02/25 au 27/02/25
• Arrêté 2025/052 - Autorisation stationnement - 50 rue Camille Barrère - Le 19/02/2025
• Arrêté 2025/051 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - DOMOBAT -chemin de la saulai-17/02/25 au 4/03/25
• Arrêté 2025/050 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - DOMOBAT -rue Antoine Amiot -17/02/25 au 4/03/25
• Arrêté 2025/049 - Autorisation stationnement - 18 rue du Champs Baratté - Le 20/02/2025
• Arrêté 2025/048 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - TP AMOGNES -rue des boutes roues-24/02/25 au 24/03/25
• Arrêté 2025/047 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - TP AMOGNES -av P. des Anglais-24/02/25 au 24/03/25
• Arrêté 2025/046 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - TP AMOGNES -quai foch-17/02/25 au 17/03/25
• Arrêté 2025/045 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - WSP - avenue Gambetta-17/02/25 au 22/02/25
• Arrêté 2025/044 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - WSP -rue de la mitaine-17/02/25 au 22/02/25
• Arrêté 2025/043 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - WSP -rue des pendus-17/02/25 au 22/02/25
• Arrêté 2025/042 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - WSP -1rue de gérigny-17/02/25 au 22/02/25
• Arrêté 2025/041 - Autorisation stationnement - déménagement 16 rue des Bancs Vieux + 18 rue du Champs Baratté - Le 18/02/2025
• Arrêté 2025/040 - Autorisation stationnement musée - Thierry Jacob - du 18 au 24 mars 2025
• Arrêté 2025/039 - Autorisation débit de boissons temporaire de 3ème catégorie - 30/03/25 - Championnat de la Nièvre de Scrabble
• Arrêté 2025/038 - Autorisation débit de boissons temporaire de 3ème catégorie -  8/03/25 - Fête du Timbre  Amicale Philatélique 
• Arrêté 2025/036 - Autorisation occupation domaine public - Compagnie Fantastic
• Arrêté 2025/035 - Autorisation prorogation arrêté N°006/2025 échafaudage rue de La Vauyon jusqu'au 07/03/2025
• Arrêté 2025/034 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - ENEDIS -rue DU NORD-11/02/25 
• Arrêté 2025/033 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - ENEDIS -rue DU NORD-11/02/25 
• Arrêté 2025/032 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue st just-10/02/25 au 12/05/25
• Arrêté 2025/031 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue du nord-6/02/25 au 7/05/25
• Arrêté 2025/030 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue des Ponteaux-7/04/25 au 7/05/25
• Arrêté 2025/029 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue des Ponteaux-24/03/25 au 4/04/25
• Arrêté 2025/028 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue des Ponteaux-4/03/25 au 29/03/25
• Arrêté 2025/027 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -rue du Nords-12/02/25 au 12/02/25
• Arrêté 2025/026 - Autorisation occupation du domaine public - CADA - 
• Arrêté 2025/025 - Autorisation stationnement portour salle des fêtes - Don du sang
• Arrêté 2025/024 - Autorisation débit de boissons de 3ème catégorie -  22/02/25 - Tous en Voix 
• Arrêté 2025/023 - Autorisation débit de boissons - Le Tips - autorisation fermeture 4h - Karaoké + Electro + Carnaval
• Arrêté 2025/022 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Mario et longo -rue du Nords-4/02/25 au 7/02/25
• Arrêté 2025/021 - Echafaudage-13rue des chapelains - Sarl ARC du 03au 12/02/25
• ​​​​​​​AP_Admien_mandataire_irrigation_27jan25​​​​​​​

Janvier 2025

• Arrêté 2025/020 - Annule et remplace 2025/02--Autorisation stationnement - 18 rue de St-Anne - le 26/02/25
• Arrêté 2025/019 - Autorisation stationnement - 19 rue de Paris - le 02/02/25
• Arrêté 2025/018 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Mario et longo -rue du Nords-27/01/25 au 28/01/25
• Arrêté 2025/017 - Autorisation de régulation des populations de pigeons bisets
• Arrêté 2025/016 - Fermeture temporaire du terrain de rubgy Saint Maurice
• Arrêté 2025/015 - Autorisation stationnement - 18 rue du Général Auger - Du 27/01 au 28/01
• Arrêté 2025/014 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - veolia -rueC. Barrère-27/01/25 
• Arrêté 2025/013 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - veolia -rue st. jacques-27/01/25 
• Arrêté 2025/012 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - BBF -65 rue château gaillard -20/01/25 au 2/02/25
• Arrêté 2025/011 - Arrêté permanent Service entretien et voirie ST
• Arrêté 2025/010 - Autorisation d'occupation de domaine public - rue des Fossés et rue de Bourgogne- du 29/01/25 au 31/01/25
• Arrêté 2025/009 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - CTI -impasse du corbier -013/01/25 au 18/01/25
• Arrêté 2025/008 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Veolia -rue des hôtelleries -06/01/25 au 09/01/25
• Arrêté 2025/007 - Modification sens circulation - avenue Henri Dunant et rue du Val de Loire 
• Arrêté 2025/006 - Autorisation d'occupation de domaine public - rue de la Vauyon- du 13/01/25 au 07/02/25
• Arrêté 2025/005 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Veolia -rue de Gérigny -07/01/25 au 13/01/25
• Arrêté 2025/004 - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public - Veolia -rue des hôtelleries -06/01/25 au 09/01/25
• Arrêté 2025/003 - Autorisation stationnement - 4 ter rue du Nord - du 10 au 11/01/2025
• Arrêté 2025/002 - Autorisation nacelle - 24 rue Sainte Anne - le 22/01/2025
• Arrêté 2025/001 - Autorisation échafaudage - 18 rue du Petit Rivage - le 02/01/2025 

Décembre 2024

• Arrêté 2024-415  -Autorisation stationnement rue des hotelleries
• Arrêté 2024-414 - Preemption - Garages 27 rue ste anne
• Arrêté 2024-413 - Autorisation stationnement - rue des hotelleries
• Arrêté 2024-412 - Autorisation stationnement - Rue Camille Barrere
• Arrêté 2024-411 - Autorisation échafaudage - Rue des fossés
• Arrêté 2024-410 - Autorisation stationnement - Rue F Bar
• Arrêté 2024-409 - Autorisation circulation - Rue Maréchal Leclerc
• Arrêté 2024-408 - Autorisation circulation - Rue des Bertranges
• Arrêté 2024-407 - Autorisation circulation - Avenue Leclerc
• Arrêté 2024-406 - Autorisation circulation - rue Mouchetterie
• Arrêté 2024-405 - ADS 6 - Taxi Les Bertranges
• Arrêté 2024-404 - Barrage de rure - Rue des Ponteaux
• Arrêté 2024-403 - Autorisation échaufage - rue du Clos
• Arrêté 2024-402 - Autorisation stationnement - quai clemenceau
• Arrêté 2024-401 - Autorisation occupation domaine public - Rue des Chapelains
• Arrêté 2024-400 - Autorisation stationnement- Prieuré
• Arrêté 2024-399 - Autorisation travaux - CEE
• Arrêté 2024-398 - Autorisation échafaudage- Rue St Réverien
• Arrêté 2024-397 - Autorisation échafaudage - Place St Pierre
• Arrêté 2024-396 - Autorisation travaux - Place R Picq
• Arrêté 2024-395 - Autorisation débit boisson - marché noel
• Arrêté 2024-394 - Marché de Noel
• Arrêté 2024-393 -Fermeture Jardin Bénédictins
• Arrêté 2024-392 - Autorisation barrage de rue - Pourtour Halle
• Arrêté 2024-391 - Autorisation stationnement - Pourtour halle

Novembre 2024

• Arrêté 2024-370- Autorisation trappage
• Arrêté 2024-390  - Autorisation travaux - Rue 8 mai
• Arrêté 2024-389 - Autorisation travaux - Rue Clairs Bassins
• Arrêté 2024-388 -  Autorisation travaux - Rue Mouchetterie
• Arrêté 2024-387 - Autorisation travaux - Rue H Dunant 
• Arrêté 2024-386 - Autorisation stationnement - Rue des écoles
• Arrêté 2024-385 - Interdiction stationnement - Rue Chapelains
• Arrêté 2024-384  - Autorisation travaux - Place des 3 fontaines
• Arreté 2024-383 - Délégation fonction et signature - BDELAPORTE
• Arrêté 2024-382-Autorisation temporaire à la circulation pour travaux-veolia-avenue simone veil
• Arrêté 2024-381-Autorisation temporaire à la circulation pour travaux-veolia-rue Antoine Amiot
• Arrêté 2024-380 - Autorisation débit boisson Tips
• Arrêté 2024-379 - Autorisation de stationnement - rue C. Barrere
• Arrêté 2024-378 - Autorisation stationnement - Grande rue F Mitterrand
• Arrêté 2024-377 - Autorisation temporaire pour travaux - Route de Chazué
• Arrêté 2024-376 - Autorisation temporaire pour travaux - rue du chateau Gaillard
• Arrêté 2024-375 - Autorisation ouverture débit de boisson-OCCE
• Arrêté 2024-374 - Règlementation aire de stationnement dépose minute
• Arrêté 2024-373 - Autorisation échafaudage prorogation 202-339
• Arreté 2024-372- Autorisation débit boisson - Bal promo 20241123
• Arrêté 2024-371 - Utilisation Cellier des Moines - Festival Grands Chemins
• Arrêté 2024-370- Autorisation trappage

Octobre 2024​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​

• Arrêté 2024-369 - Autorisation occupation DP - Parking stade football.pdf
• Arrêté 2024- 368 - Autorisation stationnement - Rue Charles Chevalier
• Arrêté 2024-367 - Autorisation stationnement - Rue Ste Anne.pdf
• Arrêté 2024-366 - Autorisation échafaudage - rue des Chapelains
• Arrêté 2024-365 - Autorisation pose panneaux%20 - SOFER.
• Arrêté 2024-364 - Autorisation SDIS - Exercices voie publique
• Arrêté 2024-363 - Autorisation occupation DP - Rue des Chapelains
• Arrêté 2024-362 - Autorisation travaux - ENEDIS - Rue Champ Baratté
• Arrêté 2024-361 - Autorisation travaux - ENEDIS - Rue du Nord
• Arrêté 2024-360 Fixant nombre d'autorisation stationnement taxi
• Arrêté 2024-359 Autorisation rejet eau
• Arrêté 2024-358 Fermeture terrain de foot le 20 octobre
• Arrêté 2024-357 fermetire terrain de foot le 19-10-2024
• Arrêté 2024-355 - Autorisation débit de boisson - Basket
• Arrêté 2024-354 - Autorisation débit de boisson - Chat Musiques
• Arrêté 2024-353 - Autorisation de stationnement 1 - Ambulances Charitoises - Modification immatriculation
• Arrêté 2024-349 - Autorisation travaux Rue F Bar
• Arrêté 2024-348 - Barrage de rue - Rue Montée St Jacques
• Arrêté 2024-347 - Autorisation occupation DP - Rue Camille Barrère
• Arrêté 2024-346 - Utilisation Cellier des Moines - 19102024
• Arrêté 2024-345 - Autorisation occupation DP - Camille Barrere - Gambetta
• Arrêté 2024-344 - Autorisation d'occupation domaine
• Arrêté 2024-338  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue des puits charles
• Arrêté 2024-337  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue des saint flix
• Arrêté 2024-336  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue des reservoirs
• Arrêté 2024-335  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue Alfred Carroy
• Arrêté 2024-331  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue des reservoirs
• Arrêté 2024-330  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue du petit rivage
• Arrêté 2024-329  -Autorisation temporaire de circulation pour travaux - rue des puits charles​​​​​​​
• Arrêté 2024-327 - Autorisation occupation domaine public- des réservoirs
• 2024-326 - Autorisation occupation domaine public-rue ​​​​​​​chateau gaillard​​​​​​​

Septembre 2024

• Arrêté 2024-325 - Autorisation occupation DP - Place R Picq - 05.10.2024
• Arrêté 2024-324 - Autorisation travaux - Rue du Nord
• Arrêté 2024-323 - Autorisation travaux - Rue C Barrere
• Arrêté 2024-322 - Déploiement réseau cyclable
• Arrêté 2024-321 - Autorisation occupation domaine public - Rue Nord et Ponteaux
• Arrêté 2024-320 - Autorisation occupation domaine public- Gratiferia
• Arrêté 2024-319 - Autorisation DP - Rue Antoine Amiot
• Arrêté 2024-318- Modification circulation
• Arrêté 2024-317 - Autorisation stationnement - Rue des hotelleries
• Arrêté 2024-316 - Autorisation barrage de rue - Rue des Hotelleries
• Arrêté 2024-315 - Voie partagée Av Leclerc
• Arrêté 2024-314 - Autorisation débit boisson - Réveillon - Comité des fêtes
• Arrêté 2024-313 - Autorisation débit boisson - Thé dansant - Comité des fetes
• Arrêté 2024-312 - Autorisation débit boisson - Karaoké - Comité des fetes
• Arrêté 2024-311 - Autorisation circulation travaux - Rue Lucie Aubrac
• Arrêté 2024-310 - Autorisation circulation travaux - Rue du Nord
• Arrêté 2024-309 - Autorisation circulation travaux rue des Ponteaux
• Arrêté 2024-308 - Autorisation, occupation DP - Réseau assainissement
• Arrêté 2024-306 - Autorisation échafaudage - Rue Basse de Loire
• Arrêté 2024-305 - Autorisation barrage de rue - Hotel de Ville
• Arrêté 2024-304 - Annule et remplace 284
• Arrêté 2024-302 - Autorisation debit boisson TIPS
• Arrêté 2024-301 - Autorisation temporaire circulation - Avenue M Leclerc
• Arrêté 2024-300 - Autorisation temporaire circulation - Rue de la Résistancte
• Arrêté 2024-299 - Ouverture ERP - Pharmacie Bords de Loire
• Arrêté 2024-289 - Autorisation brocante Lions Club
• Arrêté 2024-287  - Annule et remplace 2024-228
• Arrêté 2024-286 - Autorisation travaux - Commandant Barat
• Arrêté 2024-284 - Autorisation échafaudage - rue des Hotelleries
• Arrêté 2024-283 - Autorisation de stationnement - rue de Paris​​​​​​​